Modalités de livraison
Le Vendeur indique au Consommateur sur la fiche de chaque Produit, la ou les modalités de livraison ou de récupération qu’il propose, et le cas échéant, les éventuelles restrictions et conditions de la livraison.
1. Livraison à domicile
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Consommateur lors de la saisie de sa Commande. Les délais de livraisons sont indiqués lors du passage de la Commande et démarrent à compter de la confirmation de celle-ci par le Vendeur. Ils tiennent compte du délai d’expédition et d’acheminement par le transporteur.
En l’absence du Consommateur lors de la livraison, la Commande est conservée pendant 10 jours ouvrés au bureau de poste renseigné sur le bordereau de passage. Le Consommateur est informé par mail de la possibilité de récupérer sa Commande au lieu et dans les délais indiqués. À l’expiration de ce délai, et sans manifestation du Consommateur pendant ce délai, celui-ci sera regardé comme faisant valoir son droit de rétractation. Dans l’hypothèse où un tel droit est exclu, la Commande sera considérée comme perdue.
En cas de retard d’expédition, le Consommateur est informé par mail des conséquences sur le délai annoncé, et le cas échéant, lui communiquant un nouveau délai.
Le délai de livraison ne peut excéder 30 jours à compter de la validation de la Commande par le Vendeur. À l’expiration de ce délai, et conformément aux dispositions légales, le Consommateur a la faculté de résoudre le contrat selon les modalités prévues à l’article L.216-2 du Code de la consommation. Lorsque le contrat est résolu, le Vendeur doit rembourser le Consommateur de l’intégralité des sommes perçues, au plus tard 14 jours à compter de la résolution.
2. Frais de livraison
Les frais de participation à l’expédition et la livraison sont inclus dans le processus de passation de commande, et rappelés dans le récapitulatif de la Commande. Les frais de livraison annoncés se comprennent toutes taxes comprises.
3. Transfert de risques
Il est rappelé que le transfert de risque s’effectue au moment où le Consommateur, ou tout autre tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du ou des Produits commandés.